À ADAPTER AVANT MISE EN LIGNE

Mentions & règles de l’expérience

ONE MILLION est une expérience culturelle participative. Chaque participation correspond à un versement volontaire de 1 €. Elle n’emporte aucun achat de bien, aucune promesse de service individualisé, aucun jeu, aucun concours, aucun tirage au sort, aucun investissement, aucun rendement et aucun remboursement automatique.

Le numéro attribué et le certificat sont des éléments symboliques de l’expérience, sans valeur marchande ou financière.

Le participant peut choisir d’apparaître dans l’archive publique sous un nom/pseudonyme ou de rester anonyme. Son adresse e-mail n’est jamais publiée.

Éditeur

À compléter : raison sociale, forme juridique, capital, adresse, SIREN/SIRET, directeur de publication, hébergeur.

Paiements

À compléter avec le prestataire définitivement retenu et ses modalités. Avant lancement, faire confirmer par le prestataire qu’il accepte explicitement ce modèle de contribution sans contrepartie.

Fiscalité

Ce site ne délivre aucun reçu ouvrant droit à une réduction fiscale. Le traitement comptable et fiscal des sommes encaissées relève de l’entité éditrice.